Conseils municipaux de 2023
Compte-rendus de conseils municipaux
Réunion du 21 décembre 2023
Réunion du conseil municipal de Sacquenville :
- Dossier demande DETR pour l’aire de loisirs au St Aubin
- Dossier demande DETR pour l’isolation de l’école
- Convention Eure Numérique
- Loyer location rue du Désert
- Questions diverses
- Congés agents et jours offerts : possibilité de fermeture de la mairie pour congés, le 10 mai offert par la municipalité, et pour le 16 aout, poser des congés si besoin.
Réunion du 31 août 2023
Réunion du conseil municipal de Sacquenville :
- Convention Présence Verte
- Convention EPN restauration mare du Bout Loriot
- Travaux salle des associations
- Indemnité inflation
- Stagiairisation d’un agent
- Horaires de l’agence postale
- Questions diverses
Réunion du 28 juillet 2023
Réunion du conseil municipal de Sacquenville :
- Vote élection d’un 4ème adjoint
- Vote des indemnités du maire et des adjoints
- Vote tarif salle des fêtes
- Suppléance du maire par le 1er adjoint, période septembre 2023 à novembre 2023
- Vote transfert d’indemnités du maire au conseiller suppléant
- Questions diverses
Réunion du 19 juin 2023
Réunion du conseil municipal de Sacquenville :
- Détermination du nombre d’adjoints suite à la démission de M. Salès
- Taux d’indemnités et fonction des adjoints
- Mutuelle pour le personnel
- Rétrocession du lotissement du Parc du Chemin de Bas et des parcelles adjacentes
- Délibération sur le retrait des livres de la bibliothèque
- Questions diverses
Réunion du 6 avril 2023
Réunion du conseil municipal de Sacquenville :
- Vote du budget primitif 2023.
- Questions diverses
Réunion du 20 mars 2023
Réunion du conseil municipal de Sacquenville :
- Compte administratif 2022 commune et supérette ;
- Prévision de budget primitif ;
- Taux taxe habitation résidences secondaires ;
- Convention Autorisation du Droit des Sols ;
- Convention adhésion mutuelle pour les agents ;
- Autorisation signature acte terrain Jacob pour DECI (60 m² à 1 €) ;
- Questions diverses.