Conseil municipal
Compte-rendus de conseils municipaux
Réunion du 28 avril 2026
- Délibérations :
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- Loyer superette
- Fonds de concours
- Budget primitif 2026
- Budget primitif superette 2026
- Délégués CNAS
- Renouvellement commission CCID
- Questions diverses : tour de table
Réunion du 9 avril 2026
- Délibérations :
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- Compte administratif et compte de gestion de la Commune
- Compte administratif et compte de gestion de la superette
- Affectation des résultats de comptes
- Demandes de subventions des associations
- Taux d’impositions des taxes directes locales (TF bâtie et non bâtie, TH)
- Taux d’indemnité du Maire et des Elus
- Question diverses
- Travaux préparatoires au budget 2026
- Travaux 2026 : rond point du Bout au Plaid / Route de Tourneville / éclairage public
- Tour de table
Réunion du 20 mars 2026
- Installation du conseil municipal et élection du Maire
- Création des postes d’adjoints et indemnités
- Election des adjoints
- Désignation des délégués aux syndicats :
- SIVOS
- SIVU Cap Nord Est
- SIEGE Syndicat de l’Electricité et du Gaz de l’Eure
- Syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique
- Désignation des représentants de la commune à la CLECT
- Désignation des représentants de la commune aux Commissions Communautaires
- Désignation des référents :
- incendie et secours
- voirie
- correspondant défense
- forêt des bois communaux
- RGPD
- Création poste de rédacteur
- Question diverses : propositions de projets d’investissement pour l’année et constitution de groupes de travail
Réunion du 22 janvier 2026
° Délibération du Quart
° Délibération DECI pour DETR
° Délibération convention financière SIEGE
° Don de Monsieur Rousselot pour la DECI
° Situation Connexx
° Devis reforestation
° Projet maison Chemin de Bas
° Travaux superette
Archives des comptes rendus de conseils
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