Conseil municipal

• Adhésion groupement de commandes CDG27
• Achat des terrains « Les 3 pommes »•  —  Recrutement d’un apprenti en septembre CAPA jardinier paysagiste

• Liste des projets sur la commune pour 2025
  • Questions diverses :

– Vidéo protection

– compte rendu réunion avec le responsable secteur de l’académie

– fin rénovation salle du conseil municipal

– rénovation salle des fêtes

– projet aire de covoiturage

• Recrutement de 2 agents saisonniers, durée 6 mois en CDD sur 12 mois courant.
• Adhésion EPN Centrale d’Achats
• Questions diverses :

– compte rendu conseil des maires du 3 décembre 2024

– compte rendu conseil communautaire du 17 décembre 2024

– préparation du budget : projets 2025

• Recrutement d’un agent pour l’Agence Postale CDD 3ans ;
• Annulation de la délibération n°D20/2024 séance du 05/09/2024, portant sur le renouvellement des statuts du SIVOS ;
• Délibération d’approbation de la prolongation des statuts du SIVOS jusqu’au 31 décembre 2025 ;
• Décision modificative au budget ;
• Délibération chauffage urbain ;
• Questions diverses :

• Transfert de la compétence réseau de chaleur urbain Ville d’Evreux à EPN ;
• Rapport d’activités 2023 EPN ;
• Délégation de passation de contrat d’assurance groupe CDG 27 ;
• Décision modificative ;
• Exposé sur la vidéo protection 
• Questions diverses :
o Décoration salle du conseil municipal

• Numérotation de la rue P. Corneille pour DGF ;
• Dossier DECI ;
• Fonds vert pour isolation école ;
• Aménagement parking école
• Mise à l’étude d’un projet d’acquisition et d’aménagement des terrains de l’ancienne
fromagerie avec extension possible de terrains avoisinants.
• Questions diverses :
o Emplacement des 6 bancs achetés
o Validation du nom de la salle des assos : Salle Jacqueline Huvier, et date
d’inauguration
o Débat sur la vidéo protection
o Point sur les travaux par la commission et décoration de la salle du conseil
à prévoir
o Petit Sacquenvillais

• Rétrocession de la rue P. Corneille pour DGF ;
• Convention avec EPN restauration mare (Rimboeuf) ;
• Prévoyance convention avec le Centre de Gestion ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• Questions diverses :
o Point sur la Trame Verte Bleue Noire ;
o Point sur la modification 3 du PLUi ;
o Projet pour changer les rideaux de la salle des fêtes.

• Vote du budget primitif 2024 de la commune et de la supérette ;
• Vote des taux d’imposition ;
• Affectation du résultat ;
• Renouvellement convention avec le Département pour la médiathèque ;
• Intégration dans la voirie communale de la rue Corneille ;
• Bail de chasse : demande de bail de la société de chasse d’Aviron et détermination du
tarif ;
• Questions diverses
o Journal
o Commission culture

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :                  • Compte administratif commune et supérette 2023 ;
• Dossiers demande fonds de concours alarme incendie école & aménagement 2
ème
parking école, décorations de Noël ;
• Refus délégation pouvoir à EPN en matière de RLPI ;
• Mise en place subvention pour adhérents gym séniors ;
• Droit de chasse ;
• Prime inflation ;
• Questions diverses
o Point sur la fromagerie : modification du zonage du PLUi (2AU en 1 AU et
vice versa) ;
o Congés agents et jours offerts : possibilité de fermeture de la mairie pour
congés, le 10 mai offert par la municipalité, et pour le 16 aout, poser des
congés si besoin.

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Dossier demande DETR pour l’aire de loisirs au St Aubin
• Dossier demande DETR pour l’isolation de l’école
• Convention Eure Numérique
• Loyer location rue du Désert
• Questions diverses
• Congés agents et jours offerts : possibilité de fermeture de la mairie pour congés, le 10 mai offert par la municipalité, et pour le 16 aout, poser des congés si besoin.