Conseil municipal
Compte-rendus de conseils municipaux
Réunion du 15 février 2024
Réunion du conseil municipal de Sacquenville : • Compte administratif commune et supérette 2023 ;
• Dossiers demande fonds de concours alarme incendie école & aménagement 2
ème
parking école, décorations de Noël ;
• Refus délégation pouvoir à EPN en matière de RLPI ;
• Mise en place subvention pour adhérents gym séniors ;
• Droit de chasse ;
• Prime inflation ;
• Questions diverses
o Point sur la fromagerie : modification du zonage du PLUi (2AU en 1 AU et
vice versa) ;
o Congés agents et jours offerts : possibilité de fermeture de la mairie pour
congés, le 10 mai offert par la municipalité, et pour le 16 aout, poser des
congés si besoin.
Réunion du 21 décembre 2023
Réunion du conseil municipal de Sacquenville :
- Dossier demande DETR pour l’aire de loisirs au St Aubin
- Dossier demande DETR pour l’isolation de l’école
- Convention Eure Numérique
- Loyer location rue du Désert
- Questions diverses
- Congés agents et jours offerts : possibilité de fermeture de la mairie pour congés, le 10 mai offert par la municipalité, et pour le 16 aout, poser des congés si besoin.
Archives des comptes rendus de conseils
Pour consulter et télécharger les comptes-rendus de conseils municipaux des années précédentes, cliquez sur l’année souhaitée