Conseil municipal

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Convention Présence Verte
•  Convention EPN restauration mare du Bout Loriot
• Travaux salle des associations
•  Indemnité inflation
• Stagiairisation d’un agent
• Horaires de l’agence postale
•  Questions diverses

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Vote élection d’un 4ème adjoint
• Vote des indemnités du maire et des adjoints
• Vote tarif salle des fêtes
• Suppléance du maire par le 1er adjoint, période septembre 2023 à novembre 2023
• Vote transfert d’indemnités du maire au conseiller suppléant
• Questions diverses

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Détermination du nombre d’adjoints suite à la démission de M. Salès
• Taux d’indemnités et fonction des adjoints
• Mutuelle pour le personnel
• Rétrocession du lotissement du Parc du Chemin de Bas et des parcelles adjacentes
• Délibération sur le retrait des livres de la bibliothèque
• Questions diverses

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Vote du budget primitif 2023.
• Questions diverses

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Compte administratif 2022 commune et supérette ;
• Prévision de budget primitif ;
• Taux taxe habitation résidences secondaires ;
• Convention Autorisation du Droit des Sols ;
• Convention adhésion mutuelle pour les agents ;
• Autorisation signature acte terrain Jacob pour DECI ( 60 m² à 1 €) ;
• Questions diverses :
                o Conseil énergie partagée
                o Gestion chats errants (possibilité de stérilisation via une association)
                o Nomination M. Delozier à la commission culture à la place de M. Desseaux
                o Compte rendu conférence des maires
                o Aire de jeux St Aubin
                o Projet installation banc musculation
                o Compte rendu réunion avec les présidents d’associations
                o Projet urbanisme lotissements rue Désert, Mare à Joly, et ex fromagerie

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Passage à la norme comptable M57 et devis JVS ;
• Décision modificative de crédits ;
• Dossiers subventions pour le budget 2023 ;
• Annulation de la délibération sur le reversement de la Taxe d’Aménagement à EPN ;
• Nomination d’un correspondant incendie et secours ;
• Questions diverses : discussion sur la préparation du budget 2023, compte rendu de la
dernière conférence des maires

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Affaire Laluque : décision modificative du budget suite à l’assignation de la commune par Mme Laluque (DM3)
• Marché de Noël : patente
• Tarif concert église
• Illuminations de Noël
• Journal communal
• Questions diverses

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Reversement à EPN d’une partie de la Taxe d’aménagement
• Commission locale d’évaluation des charges transférées – Reprise des équipements sportifs gérés par le SICOSSE (…)
• Cession de terrains
• Questions diverses

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Subventions travaux imprévus sur l’église
• Parcelle B 452 – fixation du prix de vente
• Siloge : cession de patrimoine
• Réforme des règles de publicité des actes des collectivités et EPCI
• Élections législatives
• Questions diverses

Réunion du conseil municipal de Sacquenville :

• Vote du budget primitif communal 2022
• Vote des taux 2022 (taxes)
• Vote du budget de la supérette
• Demandes de fonds
• Conseiller en énergie partagé
• Dissolution du SICOSSE