Conseils municipaux de 2024
Compte-rendus de conseils municipaux
Réunion du 23 décembre 2024
• Adhésion groupement de commandes CDG27
• Achat des terrains « Les 3 pommes »• — Recrutement d’un apprenti en septembre CAPA jardinier paysagiste
- Liste des projets sur la commune pour 2025
• Questions diverses :
– Vidéo protection
– compte rendu réunion avec le responsable secteur de l’académie
– fin rénovation salle du conseil municipal
– rénovation salle des fêtes
– projet aire de covoiturage
Réunion du 18 décembre 2024
• Recrutement de 2 agents saisonniers, durée 6 mois en CDD sur 12 mois courant.
• Adhésion EPN Centrale d’Achats
• Questions diverses :
– compte rendu conseil des maires du 3 décembre 2024
– compte rendu conseil communautaire du 17 décembre 2024
– préparation du budget : projets 2025
Réunion du 22 novembre 2024
• Recrutement d’un agent pour l’Agence Postale CDD 3ans ;
• Annulation de la délibération n°D20/2024 séance du 05/09/2024, portant sur le renouvellement des statuts du SIVOS ;
• Délibération d’approbation de la prolongation des statuts du SIVOS jusqu’au 31 décembre 2025 ;
• Décision modificative au budget ;
• Délibération chauffage urbain ;
• Questions diverses :
Réunion du 5 novembre 2024
• Transfert de la compétence réseau de chaleur urbain Ville d’Evreux à EPN ;
• Rapport d’activités 2023 EPN ;
• Délégation de passation de contrat d’assurance groupe CDG 27 ;
• Décision modificative ;
• Exposé sur la vidéo protection
• Questions diverses :
o Décoration salle du conseil municipal
Réunion du 5 septembre 2024
• Numérotation de la rue P. Corneille pour DGF ;
• Dossier DECI ;
• Fonds vert pour isolation école ;
• Aménagement parking école
• Mise à l’étude d’un projet d’acquisition et d’aménagement des terrains de l’ancienne
fromagerie avec extension possible de terrains avoisinants.
• Questions diverses :
o Emplacement des 6 bancs achetés
o Validation du nom de la salle des assos : Salle Jacqueline Huvier, et date
d’inauguration
o Débat sur la vidéo protection
o Point sur les travaux par la commission et décoration de la salle du conseil
à prévoir
o Petit Sacquenvillais
Réunion du 20 juin 2024
• Rétrocession de la rue P. Corneille pour DGF ;
• Convention avec EPN restauration mare (Rimboeuf) ;
• Prévoyance convention avec le Centre de Gestion ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• Questions diverses :
o Point sur la Trame Verte Bleue Noire ;
o Point sur la modification 3 du PLUi ;
o Projet pour changer les rideaux de la salle des fêtes.
Réunion du 11 avril 2024
• Vote du budget primitif 2024 de la commune et de la supérette ;
• Vote des taux d’imposition ;
• Affectation du résultat ;
• Renouvellement convention avec le Département pour la médiathèque ;
• Intégration dans la voirie communale de la rue Corneille ;
• Bail de chasse : demande de bail de la société de chasse d’Aviron et détermination du
tarif ;
• Questions diverses
o Journal
o Commission culture
Réunion du 15 février 2024
Réunion du conseil municipal de Sacquenville : • Compte administratif commune et supérette 2023 ;
• Dossiers demande fonds de concours alarme incendie école & aménagement 2
ème
parking école, décorations de Noël ;
• Refus délégation pouvoir à EPN en matière de RLPI ;
• Mise en place subvention pour adhérents gym séniors ;
• Droit de chasse ;
• Prime inflation ;
• Questions diverses
o Point sur la fromagerie : modification du zonage du PLUi (2AU en 1 AU et
vice versa) ;
o Congés agents et jours offerts : possibilité de fermeture de la mairie pour
congés, le 10 mai offert par la municipalité, et pour le 16 aout, poser des
congés si besoin.